Mention légale

Ce site web et son domaine appartiennent à PATRONAT DE TURISME COSTA BRAVA GIRONA, SA (dénommé ci-après le Patronat), société inscrite au registre du commerce de Gérone, feuille 193, tome 908, inscription GI-6155, au numéro d’identification fiscale (CIF) A17031246 et au siège sis Avinguda Sant Francesc, nº 29, 3r, Gérone (CP 17001), téléphone +34 972 20 84 01 et adresse de courrier électronique news@costabrava.org.

Le Patronat est le propriétaire des sites web des domaines suivants : costabrava.org, costabravacruiseports.com, costabravagironacb.com, costabravagironafestivals.com, somactiunatura.com, sombenestar.com, somcultura.com et costabravasocial.com ainsi que de leurs sous-domaines (dénommés ci-après les sites web du Patronat). Ces sites web ont pour objet de faire connaître au public en général les services, activités et promotions du Patronat de Tourisme Costa Brava Girona.

Dans l’exercice de ses compétences et fonctions, le Patronat traite des données personnelles. Ce site web et le portail de services du Patronat disposent de formulaires qui permettent au Patronat d’obtenir des données. Les formulaires informent sur les finalités de la collecte de données et sur les aspects les plus importants de leur traitement. Ce lien offre des informations sur la politique de données du Patronat.

Droits sur les sites web du Patronat

Il existe sur les contenus de ce site web, y compris les textes, images et conceptions graphiques, des droits de propriété intellectuelle qui appartiennent au Patronat ou à des tierces parties qui en ont autorisé l’utilisation. Le Patronat présente ces contenus aux fins d’information et offre de services. À titre général, sauf indication contraire, ces contenus peuvent être reproduits, distribués et communiqués publiquement dès l’instant que ce n’est pas dans un but commercial et que cela répond aux finalités des sites web du Patronat.

De même, le Patronat informe que les données contenues dans les listes d’entreprises et organismes qui figurent dans ce site web ont été fournies par ces mêmes entreprises ou organismes ou ont été obtenues à partir de listes publiques et en libre accès ; dans ces cas-là, le Patronat décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données contenues dans le site web.

Le Patronat informe que ce site web recueille d’autres données à caractère non nominatif, obtenues moyennant des cookies qui sont téléchargés sur l’ordinateur de l’utilisateur lorsque ce dernier navigue sur le site web. Les cookies font en sorte que la communication qui s’établit entre l’utilisateur et le site web soit plus pratique et plus rapide. La durée de validité de ces cookies est limitée au temps nécessaire pour atteindre ces objectifs. L’utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur Internet pour mieux connaître et contrôler les cookies et est toujours préalablement informé de leur installation. Pour plus d’informations sur la politique de cookies, suivre ce lien.

Propriété intellectuelle des archives d’images

Le Patronat de Tourisme Costa Brava Girona met ses archives d’images à la disposition du public. Lors de l’utilisation des images, il faut observer les conditions suivantes :

1. Les images doivent être reproduites intégralement et ne peuvent pas être modifiées.
2. Il faut que les références qui identifient chaque image soient bien visibles : lieu, nom du photographe et mention des archives d’images du PTCBG.
3. Les images ne peuvent ni être destinées à la vente ni être insérées dans des publications destinées à la vente ou dans des offres de services qui requièrent une souscription ou un accès moyennant paiement préalable.
4. Dans la diffusion des images, leur utilisateur ne pourra pas établir de conditions ou limitations techniques autres que celles contemplées dans les présentes conditions d’utilisation.
5. L’obtention des images n’implique pas que le Patronat cautionne celui qui les utilise. Ce dernier ne pourra faire aucune allusion à ce titre, à moins qu’il n’existe une autorisation préalable par écrit du Patronat.
6. Toute utilisation autre que celles autorisées dans les présentes conditions d’utilisation exige une autorisation préalable par écrit du Patronat. Le Patronat est le propriétaire des droits sur cette page web ainsi que de la base de données constituée par l’ensemble des images des archives et toutes les informations associées.

Services de réservation accessibles depuis le site

Le Patronat de Tourisme Costa Brava Girona informe qu’il a souscrit une série d’accords pour la prestation de services de réservation touristique. En vertu desdits accords, les fournisseurs des services en question sont responsables du traitement des données des utilisateurs et endossent l’obligation de les traiter en respectant les garanties qu’établit la réglementation communautaire sur la protection des données. Le Patronat informe qu’il décline toute responsabilité quant au manquement à cette réglementation ; toutefois, il remercie les utilisateurs de bien vouloir lui adresser toute communication ou plainte qu’ils auraient à formuler à ce titre. Pour exercer leurs droits, les utilisateurs des services de réservation doivent s’adresser à leurs fournisseurs. L’utilisateur pourra vérifier sur la fenêtre de son navigateur s’il se trouve sur le site du Patronat ou s’il s’agit d’une page appartenant aux fournisseurs de services de réservation touristique.

Responsabilité à l’égard de contenus de tierces parties

Le Patronat décline toute responsabilité quant au contenu, à l’exactitude et à la mise à jour des informations d’autres personnes physiques ou juridiques auxquelles l’utilisateur serait renvoyé par le biais de liens ou autres systèmes.

Sources

Les données des hébergements touristiques ont été fournies par la Généralité de Catalogne, par l’Association touristique d’appartements et par le fonds du Patronat de Tourisme. Le Patronat décline toute responsabilité quant aux données fournies par les deux premiers organismes.

Les informations sur les restaurants figurant dans les sites web du Patronat correspondent à celles fournies par le Club d’œnogastronomie de la Costa Brava et des Pyrénées de Gérone.